Déposée le 24 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) BROCH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BROCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-36 du 4 septembre 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BROCH domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE DE BEAUREGARD, 19105 BRIVE-LA GAILLARDE CÉDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 405 946 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACQUES DUVAL COMMUNICATION - France.
La marque BROCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98743552.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BROCH est expirée depuis le 24 juillet 2008.
BROCH (S.A.) - ZONE INDUSTRIELLE DE BEAUREGARD, 19105 BRIVE-LA GAILLARDE CÉDEX - France - SIREN 305405946
JACQUES DUVAL COMMUNICATION - France
Inscription le 26 mai 1999 - Retrait partiel n°277922 - Publication au BOPI 1999-05-26
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-27
Publication - Publication le 4 sept. 1998 au BOPI 1998-36
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; stores extérieurs, volets, volets roulants, portes de garage Menuiseries aluminium ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques. Automatismes pour stores, volets, volets roulants et portes de garage ; bâches de sauvetage Appareils d'éclairage de chauffage Cuir et imitations cuirs ; parapluies ; paravents ; parasols et cannes ; sacs, à savoir : sacs à provisions, sacs housses pour vêtements. Matériaux de constructions non métalliques, à savoir : volets, stores intérieurs, fenêtres en polychlorure de vinyle ou bois, menuiseries ; serrurerie, quincaillerie en polychlorure de vinyle ; constructions transportables non métalliques. Meubles de jardin, glaces (miroirs), cadres, éléments de décoration intérieure en bois, résine synthétique, tissus ou en matières plastiques, à savoir : tous stores intérieurs à lamelles, à bandes, à plis, rouleaux, paravents. Mobilier de jardin. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles ; sacs, à savoir : sacs pour l'emballage en matières textiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac ; toiles pour stores et parasols ; matières de rembourrage ; matières textiles fibreuses brutes ; structures textiles ; toiles pour stores et parasols.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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