Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OSEZ LA VIE BIO
BROCELIANDE, SARL

Numéro de dépôt :
3925968
Date de dépôt :
11/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2022
OSEZ LA VIE BIO de BROCELIANDE

Présentation de la marque OSEZ LA VIE BIO

Déposée le 11 juin 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BROCELIANDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OSEZ LA VIE BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-27 du 6 juillet 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BROCELIANDE domicilié(e) 15 Passage de l'Horloge - 34000 - MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 286 918 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BROCELIANDE, M. BOUVET Grégory domicilié(e) 15 Passage de l'Horloge - 34000 - MONTPELLIER - France.

La marque OSEZ LA VIE BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3925968.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSEZ LA VIE BIO est expirée depuis le 11 juin 2022.

BROCELIANDE a également déposé les autres marques suivantes : DE QUEL VILLAGE VIENT VOTRE FAMILLE? , EN FAIM BIO , DISPLAY , PARIS-RACINES , DE QUEL VILLAGE VIENT VOTRE NOM ? , EmbTec World , LES ECOBIO , OVEZ LA VIE BIO , Brocéliande


BROCELIANDE, SARL - 15 Passage de l'Horloge - 34000 - MONTPELLIER - France - SIREN 444286918


BROCELIANDE, M. BOUVET Grégory - 15 Passage de l'Horloge - 34000 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Enregistrement avec modification - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.