Déposée le 21 mai 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BROCELIANDE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES ECOBIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-24 du 15 juin 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BROCELIANDE domicilié(e) 15 passage de l'Horloge - 34000 - MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 286 918 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain domicilié(e) 55 avenue Clément Ader, Montpellier Agglomération - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.
La marque LES ECOBIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3921154.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BROCELIANDE, société à responsabilité limitée - 15 passage de l'Horloge - 34000 - MONTPELLIER - France - SIREN 444286918
CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain - 55 avenue Clément Ader, Montpellier Agglomération - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France
Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24
Enregistrement avec modification - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson, fromages, boissons lactées où le lait prédomine, tous ces produits sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Fruits secs et graines conservés pour l'alimentation humaine à savoir graines de soja, de lin, de courge, de pavot, de chanvre, de sésame, de tournesol, pâtés végétaux, tapenades, légumineuses conservées à savoir pois chiches, lentilles, laits à base de céréales à savoir l'amande, l'avoine, le riz, le kamut, jus végétaux pour la cuisine, tous ces produits sont issus d'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, tous ces produits sont issus d'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation) ; biscuiterie, gâteaux ; biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, tous ces produits sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Semoule, quinoa, boulgour, pâtes alimentaires, flocons de céréales séchés, préparations faites de céréales, en-cas à base de céréales, produits diététiques ou de régime, plats cuisinés, substitut de repas et compléments alimentaires à base de plantes ou des produits précités, boissons à base de céréales déshydratées, tous ces produits sont issus d'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés issus de l'agriculture biologique ; graines [semences] issues de l'agriculture biologique, fruits et légumes frais issus de l'agriculture biologique ; aliments pour les animaux issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; plantes et fleurs naturelles issues d'une production biologique.
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