Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROPAIE
BROCELIANDE Productions (SARL)

Numéro de dépôt :
1562024
Date de dépôt :
03/08/1988
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
03/08/1998
EUROPAIE de BROCELIANDE Productions

Présentation de la marque EUROPAIE

Déposée le 3 août 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BROCELIANDE Productions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « EUROPAIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BROCELIANDE Productions domicilié(e) Rue VULCAIN-B.P. 162, 85105 Les Sables d'Olonne cédex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean WILLETTE, son gérant - France.

La marque EUROPAIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1562024.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROPAIE est expirée depuis le 3 août 1998.

BROCELIANDE Productions a également déposé les autres marques suivantes : FREE DOC , MACLISTE , SOPHIA , NORMA TDS , EUROCOMPTA , ARMAIL


BROCELIANDE Productions (SARL) - Rue VULCAIN-B.P. 162, 85105 Les Sables d'Olonne cédex - France


Monsieur Jean WILLETTE, son gérant - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-19

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