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Marques déposées par Brocéliande éco Maçonnerie
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Brocéliande Maçonnerie éco BéM Maçonnerie du Bâti Ancien-Taille de Pierre Chaux-Terre-Chanvre
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Brocéliande Maçonnerie éco BéM Maçonnerie du Bâti Ancien-Taille de Pierre Chaux-Terre-Chanvre
Brocéliande éco Maçonnerie

Numéro de dépôt :
4631684
Date de dépôt :
10/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/03/2030
Brocéliande Maçonnerie éco BéM Maçonnerie du Bâti Ancien-Taille de Pierre Chaux-Terre-Chanvre de Brocéliande éco Maçonnerie

Présentation de la marque Brocéliande Maçonnerie éco BéM Maçonnerie du Bâti Ancien-Taille de Pierre Chaux-Terre-Chanvre

Déposée par voie électronique le 10 mars 2020 par Brocéliande éco Maçonnerie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Brocéliande Maçonnerie éco BéM Maçonnerie du Bâti Ancien-Taille de Pierre Chaux-Terre-Chanvre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-14 du 3 avril 2020.

Le déposant est Brocéliande éco Maçonnerie domicilié(e) 702, Le Haut Coganne - 35380 - Paimpont - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Brocéliande éco Maçonnerie, Monsieur David RUELLAN domicilié(e) 702, Le Haut Coganne - 35380 - Paimpont - France.

La marque Brocéliande Maçonnerie éco BéM Maçonnerie du Bâti Ancien-Taille de Pierre Chaux-Terre-Chanvre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4631684.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Brocéliande Maçonnerie éco BéM Maçonnerie du Bâti Ancien-Taille de Pierre Chaux-Terre-Chanvre arrivera à expiration en date du 10 mars 2030.


Brocéliande éco Maçonnerie - 702, Le Haut Coganne - 35380 - Paimpont - France


Brocéliande éco Maçonnerie, Monsieur David RUELLAN - 702, Le Haut Coganne - 35380 - Paimpont - France


Publication - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14

Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Maçonnerie du bâti en pierres et en terre crue, Enduits et joints à la chaux, Création d'ouvertures, Dalles, Terrasses, Sols en terre crue ou terre cuite.; Restauration et Maçonnerie du bâti en pierres et en terre crue, travaux d'enduits et d'application de joints à la chaux, construction de dalles et de terrasses, construction de sols en terre crue ou en terre cuite.