Marque expirée - Marque en non vigueur

TROINOIX
BROCELIANDE – ALH société anonyme

Numéro de dépôt :
3598571
Date de dépôt :
15/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/09/2018
TROINOIX de BROCELIANDE – ALH

Présentation de la marque TROINOIX

Déposée le 15 septembre 2008 par la Société Anonyme (SA) BROCELIANDE – ALH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TROINOIX »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BROCELIANDE – ALH domicilié(e) LES HAUTS VENTS,14310 VILLERS-BOCAGE - 14310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 082 224 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEIL S.A. domicilié(e) 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROINOIX est expirée depuis le 15 septembre 2018.

BROCELIANDE – ALH a également déposé les autres marques suivantes : LE ROI ARTHUR , L'ESTOC DE BROCELIANDE , LES CHARCUTERIES DE BROCELIANDE , LE NOISAY , LE FARFADET , LE FIEF , AU SEL DE GUERANDE , AU SEL DE GUERANDE A LA FLEUR DE SEL , EPICURILLADES , BROCELIANDE B


BROCELIANDE – ALH société anonyme - LES HAUTS VENTS,14310 VILLERS-BOCAGE - 14310 - France - SIREN 412082224


SODEMA CONSEIL S.A. - 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-08

Publication - Publication le 24 oct. 2008 au BOPI 2008-43

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.