Déposée le 3 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) BROCELIANDE – ALH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SUCHEL FILS MINISSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-29 du 22 juillet 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BROCELIANDE – ALH domicilié(e) ZI, 7 rue de la Jeannaie, MAROUE, 22400 LAMBALLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 082 224 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU domicilié(e) Espace Performance, Bâtiment K - 35769 - SAINT-GREGOIRE CEDEX - France.
La marque SUCHEL FILS MINISSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94523951.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BROCELIANDE – ALH, Société Anonyme - ZI, 7 rue de la Jeannaie, MAROUE, 22400 LAMBALLE - France - SIREN 412082224
REGIMBEAU - Espace Performance, Bâtiment K - 35769 - SAINT-GREGOIRE CEDEX - France
Renouvellement sans limitation le 7 juin 2004 n°2266360 - Publication au BOPI 2004-06-07
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-49
Publication - Publication le 22 juil. 1994 au BOPI 1994-29
Inscription le 8 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°511578 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-08
Renouvellement sans limitation le 13 juin 2014 n°2560132 - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-06-13
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; conserves à base de viande; saucissons; jambons, charcuteries, salaisons.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, saucre (condiments); épices; glaces à rafraîchir; plats cuisinés. produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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