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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BROCELIANDE – ALH
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SAUCISSON ROYAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAUCISSON ROYAL
BROCELIANDE – ALH, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92421973
Date de dépôt :
03/06/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/06/2022

Présentation de la marque SAUCISSON ROYAL

Déposée le 3 juin 1992 par la Société Anonyme (SA) BROCELIANDE – ALH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SAUCISSON ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-24 du 24 juillet 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BROCELIANDE – ALH domicilié(e) Les Hauts Vents - 14310 - VILLERS-BOCAGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 082 224 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) Espace Performance, Bâtiment K - 35769 - SAINT-GREGOIRE CEDEX - France.

La marque SAUCISSON ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92421973.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SAUCISSON ROYAL est expirée depuis le 3 juin 2022.

BROCELIANDE – ALH a également déposé les autres marques suivantes : LE ROI ARTHUR , L'ESTOC DE BROCELIANDE , LES CHARCUTERIES DE BROCELIANDE , LE NOISAY , LE FARFADET , LE FIEF , AU SEL DE GUERANDE , AU SEL DE GUERANDE A LA FLEUR DE SEL , EPICURILLADES , BROCELIANDE B


BROCELIANDE – ALH, Société Anonyme - Les Hauts Vents - 14310 - VILLERS-BOCAGE - France - SIREN 412082224


CABINET REGIMBEAU - Espace Performance, Bâtiment K - 35769 - SAINT-GREGOIRE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 24 mai 2002 n°2221377 - Publication au BOPI 2002-05-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-41

Publication - Publication le 24 juil. 1992 au BOPI 1992-24

Inscription le 8 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°511578 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-08

Renouvellement sans limitation le 12 mars 2012 n°2493966 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-03-12

Saucisson