Marque renouvelée - Marque en vigueur

SALAISON BEL AIR
BROCELIANDE – ALH, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1365697
Date de dépôt :
29/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/07/2026

Présentation de la marque SALAISON BEL AIR

Déposée le 29 juillet 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BROCELIANDE – ALH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SALAISON BEL AIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BROCELIANDE – ALH domicilié(e) ZI, 7 Rue de la Jeannaie, Maroué, 22400 LAMBALLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 082 224 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme HUGUET Caroline domicilié(e) 20 RUE de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque SALAISON BEL AIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1365697.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SALAISON BEL AIR arrivera à expiration en date du 29 juillet 2026.

BROCELIANDE – ALH a également déposé les autres marques suivantes : LE ROI ARTHUR , L'ESTOC DE BROCELIANDE , LES CHARCUTERIES DE BROCELIANDE , LE NOISAY , LE FARFADET , LE FIEF , AU SEL DE GUERANDE , AU SEL DE GUERANDE A LA FLEUR DE SEL , EPICURILLADES , BROCELIANDE B


BROCELIANDE – ALH, Société par Actions Simplifiée - ZI, 7 Rue de la Jeannaie, Maroué, 22400 LAMBALLE - France - SIREN 412082224


REGIMBEAU, Mme HUGUET Caroline - 20 RUE de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Inscription le 11 juillet 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°174527 - Publication au BOPI 1994-07-11

Renouvellement sans limitation le 15 juin 2006 n°2317125 - Publication au BOPI 2006-06-15

Renouvellement sans limitation n°2072437 - Publication au BOPI 1996-34

Inscription le 15 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°338748 - Publication au BOPI 2002-01-15

Inscription le 14 août 2000 - Changement d'adresse; Changement de dénomination n°305309 - Publication au BOPI 2000-08-14

Inscription le 8 juillet 1996 - Changement d'adresse n°203558 - Publication au BOPI 1996-07-08

Inscription le 11 août 1999 - Transmission totale de propriété n°282873 - Publication au BOPI 1999-08-11

Inscription le 14 août 2000 - Transmission totale de propriété n°305308 - Publication au BOPI 2000-08-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-03

Inscription le 1 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°563260 - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-12-01

Inscription le 1 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°563262 - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-12-01

Inscription le 1 décembre 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°563261 - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-12-01

Renouvellement sans limitation le 25 avril 2016 n°2616514 - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-04-25

Charcuterie.