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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BROCELIANDE – ALH
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PIERRE BERTRAND
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PIERRE BERTRAND
BROCELIANDE – ALH, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95566751
Date de dépôt :
07/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/04/2025

Présentation de la marque PIERRE BERTRAND

Déposée le 7 avril 1995 par la Société Anonyme (SA) BROCELIANDE – ALH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PIERRE BERTRAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-19 du 12 mai 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BROCELIANDE – ALH domicilié(e) ZI, 7 rue de la Jeannaie, MAROUE, 22400 LAMBALLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 082 224 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme HUGUET Caroline domicilié(e) Cap Nord A, 2 allée Marie Berhaut, CS 71104 - 35011 - RENNES CEDEX - France.

La marque PIERRE BERTRAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95566751.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PIERRE BERTRAND arrivera à expiration en date du 7 avril 2025.

BROCELIANDE – ALH a également déposé les autres marques suivantes : LE ROI ARTHUR , L'ESTOC DE BROCELIANDE , LES CHARCUTERIES DE BROCELIANDE , LE NOISAY , LE FARFADET , LE FIEF , AU SEL DE GUERANDE , AU SEL DE GUERANDE A LA FLEUR DE SEL , EPICURILLADES , BROCELIANDE B


BROCELIANDE – ALH, Société Anonyme - ZI, 7 rue de la Jeannaie, MAROUE, 22400 LAMBALLE - France - SIREN 412082224


REGIMBEAU, Mme HUGUET Caroline - Cap Nord A, 2 allée Marie Berhaut, CS 71104 - 35011 - RENNES CEDEX - France


Inscription le 11 août 1999 - Transmission totale de propriété n°282873 - Publication au BOPI 1999-08-11

Renouvellement sans limitation le 18 février 2005 n°2282285 - Publication au BOPI 2005-02-18

Errata - Publication au BOPI 1995-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-43

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-38

Inscription le 23 août 2005 - Rectification d'erreur matérielle n°416849 - Publication au BOPI 2005-08-23

Inscription le 14 août 2000 - Transmission totale de propriété n°305308 - Publication au BOPI 2000-08-14

Inscription le 14 août 2000 - Changement d'adresse; Changement de dénomination n°305309 - Publication au BOPI 2000-08-14

Inscription le 15 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°338748 - Publication au BOPI 2002-01-15

Inscription le 2 février 2005 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°407050 - Publication au BOPI 2005-02-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-09

Publication - Publication le 12 mai 1995 au BOPI 1995-19

Inscription le 1 décembre 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°563261 - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-12-01

Inscription le 1 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°563262 - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-12-01

Inscription le 1 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°563260 - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-12-01

Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2014 n°2573665 - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2014-12-12

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; conserves de viande, poisson, volaille et gibier; conserves d'ufs; saucissons.Sauces à salade

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.