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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BROCELIANDE – ALH
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Pierre BERTRAND
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Pierre BERTRAND
BROCELIANDE – ALH, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1297365
Date de dépôt :
29/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/01/2025

Présentation de la marque Pierre BERTRAND

Déposée le 29 janvier 1985 par la Société Anonyme (SA) BROCELIANDE – ALH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Pierre BERTRAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BROCELIANDE – ALH domicilié(e) Zone Industrielle, 7 rue de la Jeannaie, MAROUE - 22400 - LAMBALLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 082 224 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme HUGUET Caroline domicilié(e) Cap Nord A, 2 allée Marie Berhaut, CS 71104 - 35011 - RENNES CEDEX - France.

La marque Pierre BERTRAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1297365.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque Pierre BERTRAND arrivera à expiration en date du 29 janvier 2025.

BROCELIANDE – ALH a également déposé les autres marques suivantes : LE ROI ARTHUR , L'ESTOC DE BROCELIANDE , LES CHARCUTERIES DE BROCELIANDE , LE NOISAY , LE FARFADET , LE FIEF , AU SEL DE GUERANDE , AU SEL DE GUERANDE A LA FLEUR DE SEL , EPICURILLADES , BROCELIANDE B


BROCELIANDE – ALH, Société Anonyme - Zone Industrielle, 7 rue de la Jeannaie, MAROUE - 22400 - LAMBALLE - France - SIREN 412082224


REGIMBEAU, Mme HUGUET Caroline - Cap Nord A, 2 allée Marie Berhaut, CS 71104 - 35011 - RENNES CEDEX - France


Inscription le 14 août 2000 - Changement d'adresse; Changement de dénomination n°305309 - Publication au BOPI 2000-08-14

Inscription - Concession de licence n°16057 - Publication au BOPI

Inscription le 15 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°338748 - Publication au BOPI 2002-01-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-27

Renouvellement sans limitation le 25 mars 2005 n°2284914 - Publication au BOPI 2005-03-25

Renouvellement sans limitation n°2046127 - Publication au BOPI 1996-06

Inscription le 11 août 1999 - Transmission totale de propriété n°282873 - Publication au BOPI 1999-08-11

Inscription le 14 août 2000 - Transmission totale de propriété n°305308 - Publication au BOPI 2000-08-14

Inscription le 3 novembre 1995 - DECISION DU DIRECTEUR GENERAL STATUANT FAVORABLEMENT SUR UN RECOURS n°191496 - Publication au BOPI 1995-11-03

Inscription - Transmission de propriété n°38292 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°38291 - Publication au BOPI

Inscription le 15 novembre 1993 - Transmission de propriété n°165097 - Publication au BOPI 1993-11-15

Inscription le 31 mars 1995 - RECOURS EN RESTAURATION n°183649 - Publication au BOPI 1995-03-31

Inscription le 11 juillet 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°174527 - Publication au BOPI 1994-07-11

Inscription le 14 octobre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°164031 - Publication au BOPI 1993-10-14

Inscription le 1 décembre 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°563261 - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-12-01

Inscription le 1 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°563262 - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-12-01

Inscription le 1 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°563260 - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-12-01

Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2014 n°2571280 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-11-07

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves, saucissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.