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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BROCELIANDE-ALH
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P'TIT AVISTOU
Marque renouvelée - Marque en vigueur

P'TIT AVISTOU
BROCELIANDE-ALH, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
97667551
Date de dépôt :
07/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/03/2027

Présentation de la marque P'TIT AVISTOU

Déposée le 7 mars 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BROCELIANDE-ALH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « P'TIT AVISTOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-15 du 11 avril 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BROCELIANDE-ALH domicilié(e) Zone Industrielle, 7 Rue de la Jeannaie, MAROUE, 22400 LAMBALLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 082 224 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme HUGUET Caroline domicilié(e) 20 RUE de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque P'TIT AVISTOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97667551.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque P'TIT AVISTOU arrivera à expiration en date du 7 mars 2027.

BROCELIANDE-ALH a également déposé les autres marques suivantes : LE ROI ARTHUR , L'ESTOC DE BROCELIANDE , LES CHARCUTERIES DE BROCELIANDE , LE NOISAY , LE FARFADET , LE FIEF , AU SEL DE GUERANDE , AU SEL DE GUERANDE A LA FLEUR DE SEL , EPICURILLADES , BROCELIANDE B


BROCELIANDE-ALH, Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle, 7 Rue de la Jeannaie, MAROUE, 22400 LAMBALLE - France - SIREN 412082224


REGIMBEAU, Mme HUGUET Caroline - 20 RUE de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Inscription le 7 septembre 2007 - Transmission totale de propriété n°460503 - Publication au BOPI 2007-09-07

Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2007 n°2351249 - Publication au BOPI 2007-09-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-33

Publication - Publication le 11 avr. 1997 au BOPI 1997-15

Inscription le 1 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°563262 - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-12-01

Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2016 n°2634528 - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2016-12-13

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; salaisons sèches; jambons; produits de charcuterie