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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BROCELIANDE – ALH
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
BROCELIANDE – ALH, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3079555
Date de dépôt :
30/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2021
Marque en couleurs, figurative, tridimensionnelle de BROCELIANDE – ALH

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 30 janvier 2001 par la Société Anonyme (SA) BROCELIANDE – ALH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-10 du 9 mars 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BROCELIANDE – ALH domicilié(e) Les Hauts Vents - 14310 - VILLERS-BOCAGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 082 224 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) Espace Performance Bâtiment K - 35769 - SAINT-GREGOIRE CEDEX - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3079555.

C'est une marque en couleurs, figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 30 janvier 2021.

BROCELIANDE – ALH a également déposé les autres marques suivantes : LE ROI ARTHUR , L'ESTOC DE BROCELIANDE , LES CHARCUTERIES DE BROCELIANDE , LE NOISAY , LE FARFADET , LE FIEF , AU SEL DE GUERANDE , AU SEL DE GUERANDE A LA FLEUR DE SEL , EPICURILLADES , BROCELIANDE B


BROCELIANDE – ALH, Société Anonyme - Les Hauts Vents - 14310 - VILLERS-BOCAGE - France - SIREN 412082224


CABINET REGIMBEAU - Espace Performance Bâtiment K - 35769 - SAINT-GREGOIRE CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-27

Inscription le 9 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°429869 - Publication au BOPI 2006-03-09

Inscription le 9 mars 2006 - Changement de dénomination n°429870 - Publication au BOPI 2006-03-09

Publication - Publication le 9 mars 2001 au BOPI 2001-10

Renouvellement sans limitation le 31 mai 2011 n°2472060 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-05-31

Inscription le 4 août 2011 - Changement de dénomination n°555201 - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-08-04

.Viande, produit alimentaire à base de viande, poisson, produit alimentaire à base de poisson, tous sous la forme de tranches fines.