Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES TERRINES DU MARCHE
BROCELIANDE - ALH, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3821701
Date de dépôt :
07/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/04/2021
LES TERRINES DU MARCHE de BROCELIANDE - ALH

Présentation de la marque LES TERRINES DU MARCHE

Déposée par voie électronique le 7 avril 2011 par la Société Anonyme (SA) BROCELIANDE - ALH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES TERRINES DU MARCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-17 du 29 avril 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BROCELIANDE - ALH domicilié(e) Les Hauts Vents 14310 VILLERS-BOCAGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 082 224 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) Espace Performance Bâtiment K 35769 SAINT-GREGOIRE CEDEX - France.

La marque LES TERRINES DU MARCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3821701.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TERRINES DU MARCHE est expirée depuis le 7 avril 2021.

BROCELIANDE - ALH a également déposé les autres marques suivantes : LE ROI ARTHUR , L'ESTOC DE BROCELIANDE , LES CHARCUTERIES DE BROCELIANDE , LE NOISAY , LE FARFADET , LE FIEF , AU SEL DE GUERANDE , AU SEL DE GUERANDE A LA FLEUR DE SEL , EPICURILLADES , BROCELIANDE B


BROCELIANDE - ALH, Société Anonyme - Les Hauts Vents 14310 VILLERS-BOCAGE - France - SIREN 412082224


CABINET REGIMBEAU - Espace Performance Bâtiment K 35769 SAINT-GREGOIRE CEDEX - France


Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Viande, volailles et gibier, viande de porc, charcuterie, jambon, lard, lardons, saucisses, saucissons, salaisons, viande conservée, gelées de viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; poisson ; préparations et plats cuisinés à base de viande, poisson, volaille, gibier ;

Farines et préparations faites de céréales, pain, jus de viande, liaisons pour saucisses, liants pour saucisses, pizzas, quiches, raviolis, sandwiches, tartes, tourtes, pâtés à la viande, sauces, pâtes, préparations et plats cuisinés à base de viande, de charcuterie, de poisson, de volaille, de gibier, de légumes.