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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BROCELIANDE – ALH
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LE SAINT PERAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE SAINT PERAN
BROCELIANDE – ALH, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1691457
Date de dépôt :
03/09/1991
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/09/2021
LE SAINT PERAN de BROCELIANDE – ALH

Présentation de la marque LE SAINT PERAN

Déposée le 3 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) BROCELIANDE – ALH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE SAINT PERAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BROCELIANDE – ALH domicilié(e) Les Hauts Vents - 14310 - VILLERS-BOCAGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 082 224 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) Espace Performance, Bâtiment K - 35769 - SAINT-GREGOIRE CEDEX - France.

La marque LE SAINT PERAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1691457.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE SAINT PERAN est expirée depuis le 3 septembre 2021.

BROCELIANDE – ALH a également déposé les autres marques suivantes : LE ROI ARTHUR , L'ESTOC DE BROCELIANDE , LES CHARCUTERIES DE BROCELIANDE , LE NOISAY , LE FARFADET , LE FIEF , AU SEL DE GUERANDE , AU SEL DE GUERANDE A LA FLEUR DE SEL , EPICURILLADES , BROCELIANDE B


BROCELIANDE – ALH, Société Anonyme - Les Hauts Vents - 14310 - VILLERS-BOCAGE - France - SIREN 412082224


CABINET REGIMBEAU - Espace Performance, Bâtiment K - 35769 - SAINT-GREGOIRE CEDEX - France


Inscription le 30 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°252255 - Publication au BOPI 1998-03-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06

Renouvellement sans limitation le 31 août 2001 n°2205437 - Publication au BOPI 2001-08-31

Inscription le 9 décembre 1999 - Changement de dénomination n°291682 - Publication au BOPI 1999-12-09

Inscription le 1 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°563262 - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-12-01

Inscription le 1 décembre 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°563261 - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-12-01

Inscription le 1 décembre 2011 - Rectification d'erreur matérielle n°563259 - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-12-01

Inscription le 1 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°563260 - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-12-01

Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2012 n°2490041 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-01-26

Inscription le 3 décembre 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°613753 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-03

Charcuterie à base de viande, poisson, volaille et gibier