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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BROCELIANDE – ALH
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LE NOISAY DE BROCELIANDE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE NOISAY DE BROCELIANDE
BROCELIANDE – ALH, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92410358
Date de dépôt :
11/03/1992
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/05/2021

Présentation de la marque LE NOISAY DE BROCELIANDE

Déposée le 11 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) BROCELIANDE – ALH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE NOISAY DE BROCELIANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-12 du 30 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BROCELIANDE – ALH domicilié(e) Les Hauts Vents - 14310 - VILLERS-BOCAGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 082 224 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) Espace Performance Bâtiment K - 35769 - SAINT-GREGOIRE CEDEX - France.

La marque LE NOISAY DE BROCELIANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92410358.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 29 ans, la marque LE NOISAY DE BROCELIANDE est expirée depuis le 31 mai 2021.

BROCELIANDE – ALH a également déposé les autres marques suivantes : LE ROI ARTHUR , L'ESTOC DE BROCELIANDE , LES CHARCUTERIES DE BROCELIANDE , LE NOISAY , LE FARFADET , LE FIEF , AU SEL DE GUERANDE , AU SEL DE GUERANDE A LA FLEUR DE SEL , EPICURILLADES , BROCELIANDE B


BROCELIANDE – ALH, Société Anonyme - Les Hauts Vents - 14310 - VILLERS-BOCAGE - France - SIREN 412082224


CABINET REGIMBEAU - Espace Performance Bâtiment K - 35769 - SAINT-GREGOIRE CEDEX - France


Inscription le 9 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°429869 - Publication au BOPI 2006-03-09

Renouvellement sans limitation le 25 octobre 2001 n°2209064 - Publication au BOPI 2001-10-25

Inscription le 9 mars 2006 - Changement de dénomination n°429870 - Publication au BOPI 2006-03-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-29

Publication - Publication le 30 avr. 1992 au BOPI 1992-12

Renouvellement sans limitation le 31 mai 2011 n°2472065 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-05-31

Inscription le 4 août 2011 - Changement de dénomination n°555201 - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-08-04

Charcuteries et en particulier jambons