Déposée le 26 juillet 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BROCELIANDE – ALH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LE GRIGNOTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-36 du 6 septembre 1996.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BROCELIANDE – ALH domicilié(e) ZI, 7 Rue de la Jeannaie, Maroué, 22400 LAMBALLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 082 224 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme HUGUET Caroline domicilié(e) 20 RUE de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.
La marque LE GRIGNOTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96636920.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BROCELIANDE – ALH, Société par Actions Simplifiée - ZI, 7 Rue de la Jeannaie, Maroué, 22400 LAMBALLE - France - SIREN 412082224
REGIMBEAU, Mme HUGUET Caroline - 20 RUE de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France
Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2006 n°2319321 - Publication au BOPI 2006-07-11
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-15
Publication - Publication le 6 sept. 1996 au BOPI 1996-36
Inscription le 8 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°511578 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-08
Renouvellement sans limitation le 25 mai 2016 n°2619154 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-05-25
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; saucissons, jambons, charcuteries, salaisons ; conserves de fruit, de légumes, de poisson, de viandes. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à raffraichir ; plats cuisinés. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés). Graines (semences), non compris dans d'autres classes ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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