LE FIEF DE BROCELIANDE
Présentation de la marque LE FIEF DE BROCELIANDE
Déposée le 18 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) BROCELIANDE – ALH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE FIEF DE BROCELIANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE FIEF DE BROCELIANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1672257.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE FIEF DE BROCELIANDE est expirée depuis le 31 mai 2021.
BROCELIANDE – ALH a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 22 mai 2001 n°2204021 - Publication au BOPI 2001-05-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-49
Inscription le 9 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°429869 - Publication au BOPI 2006-03-09
Inscription le 9 mars 2006 - Changement de dénomination n°429870 - Publication au BOPI 2006-03-09
Renouvellement sans limitation le 31 mai 2011 n°2472064 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-05-31
Inscription le 4 août 2011 - Changement de dénomination n°555201 - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-08-04