Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA TABLE DU ROY
BROCELIANDE – ALH, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3809540
Date de dépôt :
25/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/02/2021
LA TABLE DU ROY de BROCELIANDE – ALH

Présentation de la marque LA TABLE DU ROY

Déposée le 25 février 2011 par la Société Anonyme (SA) BROCELIANDE – ALH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA TABLE DU ROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-11 du 18 mars 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BROCELIANDE – ALH domicilié(e) Les Hauts Vents - 14310 - VILLERS-BOCAGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 082 224 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) Espace Performance, Bâtiment K - 35769 - SAINT-GREGOIRE CEDEX - France.

La marque LA TABLE DU ROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3809540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TABLE DU ROY est expirée depuis le 25 février 2021.

BROCELIANDE – ALH a également déposé les autres marques suivantes : LE ROI ARTHUR , L'ESTOC DE BROCELIANDE , LES CHARCUTERIES DE BROCELIANDE , LE NOISAY , LE FARFADET , LE FIEF , AU SEL DE GUERANDE , AU SEL DE GUERANDE A LA FLEUR DE SEL , EPICURILLADES , BROCELIANDE B


BROCELIANDE – ALH, Société Anonyme - Les Hauts Vents - 14310 - VILLERS-BOCAGE - France - SIREN 412082224


CABINET REGIMBEAU - Espace Performance, Bâtiment K - 35769 - SAINT-GREGOIRE CEDEX - France


Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Enregistrement avec modification - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Viande, viande de porc, charcuterie, jambon, lard, lardons, saucisses, saucissons, salaisons, viande conservée, gelées de viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; poisson ; préparations et plats cuisinés à base de viande, poisson, volaille, gibier ;

Farines et préparations faites de céréales, pain, jus de viande, liaisons pour saucisses, liants pour saucisses, pizzas, quiches, raviolis, sandwiches, tartes, tourtes, pâtés à la viande, sauces, pâtes alimentaires, préparations et plats cuisinés à base de viande, poisson, volaille, gibier.