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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BROCELIANDE – ALH
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LA ROUELLE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA ROUELLE
BROCELIANDE – ALH, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1286174
Date de dépôt :
09/10/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/10/2024
LA ROUELLE de BROCELIANDE – ALH

Présentation de la marque LA ROUELLE

Déposée le 9 octobre 1984 par la Société Anonyme (SA) BROCELIANDE – ALH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA ROUELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BROCELIANDE – ALH domicilié(e) ZI, 7 rue de la Jeannaie, MAROUE, 22400 LAMBALLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 082 224 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU domicilié(e) Espace Performance, Bâtiment K - 35769 - SAINT-GREGOIRE CEDEX - France.

La marque LA ROUELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1286174.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LA ROUELLE arrivera à expiration en date du 9 octobre 2024.

BROCELIANDE – ALH a également déposé les autres marques suivantes : LE ROI ARTHUR , L'ESTOC DE BROCELIANDE , LES CHARCUTERIES DE BROCELIANDE , LE NOISAY , LE FARFADET , LE FIEF , AU SEL DE GUERANDE , AU SEL DE GUERANDE A LA FLEUR DE SEL , EPICURILLADES , BROCELIANDE B


BROCELIANDE – ALH, Société Anonyme - ZI, 7 rue de la Jeannaie, MAROUE, 22400 LAMBALLE - France - SIREN 412082224


REGIMBEAU - Espace Performance, Bâtiment K - 35769 - SAINT-GREGOIRE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation n°2039473 - Publication au BOPI 1994-48

Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2004 n°2272328 - Publication au BOPI 2004-09-16

Inscription le 5 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°431484 - Publication au BOPI 2006-04-05

Renouvellement sans limitation n°2032972 - Publication au BOPI 1994-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-10

Inscription le 1 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°563262 - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-12-01

Renouvellement sans limitation le 13 juin 2014 n°2560131 - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-06-13

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.