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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BROCELIANDE - ALH
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BROCELIANDE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BROCELIANDE
BROCELIANDE - ALH, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4343728
Date de dépôt :
07/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/03/2027
BROCELIANDE de BROCELIANDE - ALH

Présentation de la marque BROCELIANDE

Déposée par voie électronique le 7 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BROCELIANDE - ALH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BROCELIANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-13 du 31 mars 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BROCELIANDE - ALH domicilié(e) ZI, 7 Rue de la Jeannaie, MAROUE, 22400 LAMBALLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 082 224 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme. Caroline HUGUET domicilié(e) 20 RUE de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque BROCELIANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4343728.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BROCELIANDE arrivera à expiration en date du 7 mars 2027.

BROCELIANDE - ALH a également déposé les autres marques suivantes : LE ROI ARTHUR , L'ESTOC DE BROCELIANDE , LES CHARCUTERIES DE BROCELIANDE , LE NOISAY , LE FARFADET , LE FIEF , AU SEL DE GUERANDE , AU SEL DE GUERANDE A LA FLEUR DE SEL , EPICURILLADES , BROCELIANDE B


BROCELIANDE - ALH, Société par Actions Simplifiée - ZI, 7 Rue de la Jeannaie, MAROUE, 22400 LAMBALLE - France - SIREN 412082224


REGIMBEAU, Mme. Caroline HUGUET - 20 RUE de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Enregistrement sans modification - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Viande, volailles et gibier, viande de porc, charcuterie, jambon, lard, lardons, saucisses, saucissons, salaisons, viande conservée, gelées de viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; poisson ; préparations et plats cuisinés à base de viande, poisson, volaille, gibier, légumes ;

Farines et préparations faites de céréales, pain, jus de viande, liaisons pour saucisses, liants pour saucisses, pizzas, quiches, raviolis, sandwiches, tartes, tourtes, pâtés à la viande, sauces, pâtes ;

Services de restauration (alimentation), services de traiteurs.