Marque renouvelée - Marque en vigueur

BROCELIANDE
BROCELIANDE – ALH, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3101695
Date de dépôt :
22/05/2001
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/03/2027

Présentation de la marque BROCELIANDE

Déposée le 22 mai 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BROCELIANDE – ALH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BROCELIANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-26 du 29 juin 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BROCELIANDE – ALH domicilié(e) ZI, 7 rue de la Jeannaie, MAROUE, 22000 LAMBALLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 082 224 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU domicilié(e) 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque BROCELIANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3101695.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 26 ans, la marque BROCELIANDE arrivera à expiration en date du 7 mars 2027.

BROCELIANDE – ALH a également déposé les autres marques suivantes : LE ROI ARTHUR , L'ESTOC DE BROCELIANDE , LES CHARCUTERIES DE BROCELIANDE , LE NOISAY , LE FARFADET , LE FIEF , AU SEL DE GUERANDE , AU SEL DE GUERANDE A LA FLEUR DE SEL , EPICURILLADES , BROCELIANDE B


BROCELIANDE – ALH, Société par Actions Simplifiée - ZI, 7 rue de la Jeannaie, MAROUE, 22000 LAMBALLE - France - SIREN 412082224


REGIMBEAU - 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Inscription le 26 mars 2003 - Gage constitué n°367444 - Publication au BOPI 2003-03-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-33

Inscription le 9 mars 2006 - Changement de dénomination n°429870 - Publication au BOPI 2006-03-09

Inscription le 9 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°429869 - Publication au BOPI 2006-03-09

Publication - Publication le 29 juin 2001 au BOPI 2001-26

Renouvellement sans limitation le 31 mai 2011 n°2472229 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-05-31

Inscription le 4 août 2011 - Changement de dénomination n°555201 - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-08-04

Inscription le 15 juillet 2013 - Changement d'adresse n°604704 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-07-15

Renouvellement sans limitation le 7 mars 2017 n°2642809 - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-03-07

Viande, charcuterie, salaisons.