BROCELIANDE
Présentation de la marque BROCELIANDE
Déposée le 22 mai 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BROCELIANDE – ALH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BROCELIANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-26 du 29 juin 2001.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BROCELIANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3101695.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 26 ans, la marque BROCELIANDE arrivera à expiration en date du 7 mars 2027.
BROCELIANDE – ALH a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 26 mars 2003 - Gage constitué n°367444 - Publication au BOPI 2003-03-26
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-33
Inscription le 9 mars 2006 - Changement de dénomination n°429870 - Publication au BOPI 2006-03-09
Inscription le 9 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°429869 - Publication au BOPI 2006-03-09
Publication - Publication le 29 juin 2001 au BOPI 2001-26
Renouvellement sans limitation le 31 mai 2011 n°2472229 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-05-31
Inscription le 4 août 2011 - Changement de dénomination n°555201 - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-08-04
Inscription le 15 juillet 2013 - Changement d'adresse n°604704 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-07-15
Renouvellement sans limitation le 7 mars 2017 n°2642809 - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-03-07