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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BROCELIANDE – ALH
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BROCELIANDE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BROCELIANDE
BROCELIANDE – ALH, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1672259
Date de dépôt :
18/06/1991
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/03/2027
BROCELIANDE de BROCELIANDE – ALH

Présentation de la marque BROCELIANDE

Déposée le 18 juin 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BROCELIANDE – ALH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BROCELIANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BROCELIANDE – ALH domicilié(e) ZI, 7 rue de la Jeannaie, MAROUE - 22000 - LAMBALLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 082 224 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU domicilié(e) 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque BROCELIANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1672259.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 36 ans, la marque BROCELIANDE arrivera à expiration en date du 7 mars 2027.

BROCELIANDE – ALH a également déposé les autres marques suivantes : LE ROI ARTHUR , L'ESTOC DE BROCELIANDE , LES CHARCUTERIES DE BROCELIANDE , LE NOISAY , LE FARFADET , LE FIEF , AU SEL DE GUERANDE , AU SEL DE GUERANDE A LA FLEUR DE SEL , EPICURILLADES , BROCELIANDE B


BROCELIANDE – ALH, Société par Actions Simplifiée - ZI, 7 rue de la Jeannaie, MAROUE - 22000 - LAMBALLE - France - SIREN 412082224


REGIMBEAU - 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Renouvellement sans limitation le 22 mai 2001 n°2204023 - Publication au BOPI 2001-05-22

Inscription le 9 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°429869 - Publication au BOPI 2006-03-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-49

Inscription le 9 mars 2006 - Changement de dénomination n°429870 - Publication au BOPI 2006-03-09

Renouvellement sans limitation le 31 mai 2011 n°2472063 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-05-31

Inscription le 4 août 2011 - Changement de dénomination n°555201 - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-08-04

Renouvellement sans limitation le 7 mars 2017 n°2654611 - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-03-07

Charcuteries, et en particulier jambons