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Marques déposées par monsieur BROCAUD VINCENT
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FRUITS - LAND FRAGOLA
Demande publiée - Marque en non vigueur

FRUITS - LAND FRAGOLA
MR BROCAUD VINCENT

Numéro de dépôt :
98742577
Date de dépôt :
21/07/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
21/07/2008

Présentation de la marque FRUITS - LAND FRAGOLA

Déposée le 21 juillet 1998 par monsieur BROCAUD VINCENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « FRUITS - LAND FRAGOLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-35 du 28 août 1998. .

Le déposant est monsieur BROCAUD VINCENT domicilié(e) 63.65. COURS MARIGNY, 94300 VINCENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR BROCAUD SYLVAIN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25 26 28

BROCAUD VINCENT a également déposé les autres marques suivantes : FRIM'HOUSE


MR BROCAUD VINCENT - 63.65. COURS MARIGNY, 94300 VINCENNES - France


MR BROCAUD SYLVAIN - France


Inscription le 22 janvier 2002 - Rejet partiel n°339403 - Publication au BOPI 2002-01-22

Inscription le 22 janvier 2002 - Rejet partiel n°339404 - Publication au BOPI 2002-01-22

Publication - Publication le 28 août 1998 au BOPI 1998-35

Cuir et imitation cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parassols et cannes, fouets et selleries. Tissus à usage textile, couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie, dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles, aiguilles, fleurs artificielles. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des tapis), décorations pour arbres de Noël.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].