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Marques déposées par BROCAUD SYLVAIN
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qUE DONNA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

qUE DONNA
BROCAUD SYLVAIN
LETANNEUR IVAN

Numéro de dépôt :
3012183
Date de dépôt :
06/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2010

Présentation de la marque qUE DONNA

Déposée le 6 mars 2000 par BROCAUD SYLVAIN et LETANNEUR IVAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « qUE DONNA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-15 du 14 avril 2000.

Les déposants sont BROCAUD SYLVAIN, domicilié(e) 63 COURS MARIGNY, 94300 VINCENNE - France et LETANNEUR IVAN, domicilié(e) 94 RUE DU GEL. LECLERC, 93110 ROSNY SS BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IVAN LETANNEUR - France.

La marque qUE DONNA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3012183.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque qUE DONNA est expirée depuis le 6 mars 2010.

BROCAUD SYLVAIN a également déposé les autres marques suivantes : LILY REBELL


BROCAUD SYLVAIN - 63 COURS MARIGNY, 94300 VINCENNE - France

LETANNEUR IVAN - 94 RUE DU GEL. LECLERC, 93110 ROSNY SS BOIS - France


IVAN LETANNEUR - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-37

Publication - Publication le 14 avr. 2000 au BOPI 2000-15

Vêtements.