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Marques déposées par BROCARD Stéphane
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STEPHANE BROCARD
Marque renouvelée - Marque en vigueur

STEPHANE BROCARD
BROCARD Stéphane

Numéro de dépôt :
3491891
Date de dépôt :
30/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2027
STEPHANE BROCARD de BROCARD Stéphane

Présentation de la marque STEPHANE BROCARD

Déposée le 30 mars 2007 par BROCARD Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STEPHANE BROCARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-18 du 4 mai 2007.

Le déposant est BROCARD Stéphane domicilié(e) 7 rue des Alisiers - 21121 - DAIX - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU – JURISPATENT, Mme GUIU Sandrine domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque STEPHANE BROCARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3491891.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque STEPHANE BROCARD arrivera à expiration en date du 30 mars 2027.


BROCARD Stéphane - 7 rue des Alisiers - 21121 - DAIX - France


CABINET GUIU – JURISPATENT, Mme GUIU Sandrine - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Inscription le 26 février 2008 - Rejet partiel n°469345 - Publication au BOPI 2008-02-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-11

Publication - Publication le 4 mai 2007 au BOPI 2007-18

Renouvellement sans limitation le 16 mars 2017 n°2643654 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-03-16

Essences alcooliques.