Déposée le 12 novembre 2003 par BROCARD Sébastien
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « Sébastien BROCARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-51 du 19 décembre 2003.
Le déposant est BROCARD Sébastien domicilié(e) Clos du four à pain 01630 LOGRAS PERON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL S. BROCARD domicilié(e) 9, Rue de Lyon 01630 St GENIS POUILLY - France.
La marque Sébastien BROCARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3256353.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sébastien BROCARD est expirée depuis le 12 novembre 2013.
BROCARD Sébastien - Clos du four à pain 01630 LOGRAS PERON - France
SARL S. BROCARD - 9, Rue de Lyon 01630 St GENIS POUILLY - France
Errata de la publication - Publication au BOPI 2004-14
Inscription le 30 juin 2004 - retrait partiel n°395585 - Publication au BOPI 2004-06-30
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-04
Publication - Publication le 19 déc. 2003 au BOPI 2003-51
Café, thé, cacao, pain, patisserie confiserie, glace, comestible. Epice, sandwiches, crêpes, biscuiterie, gâteaux, sucrerie, chocolat, bonbon chocolat, barre chocolatée, tablette chocolat ; boisson à base de cacao, de café de chocolat ou de thé. Préparation à base de chocolat. Vanille, dragees. Sorbet, quiche. Tarte salée, aliment biocertifié. Service de restauration alimentaire. Salon de thé et chocolat chaud, service traiteur.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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