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Marques déposées par BROCARD Roger
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BROCARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BROCARD
BROCARD Roger

Numéro de dépôt :
3256356
Date de dépôt :
12/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
12/11/2013
BROCARD de BROCARD Roger

Présentation de la marque BROCARD

Déposée le 12 novembre 2003 par BROCARD Roger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « BROCARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-51 du 19 décembre 2003.

Le déposant est BROCARD Roger domicilié(e) 27 A Rue des Fontaines,01630 PREGNIN ST GENIS POUILLY - 01630 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOULANGERIE – PATISSERIE BROCARD Boulanger domicilié(e) R.N. 5,01170 SEGNY - 01170 - France.

La marque BROCARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3256356.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BROCARD est expirée depuis le 12 novembre 2013.


BROCARD Roger - 27 A Rue des Fontaines,01630 PREGNIN ST GENIS POUILLY - 01630 - France


BOULANGERIE – PATISSERIE BROCARD Boulanger - R.N. 5,01170 SEGNY - 01170 - France


Inscription le 13 septembre 2004 - Rejet partiel n°399289 - Publication au BOPI 2004-09-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-04

Publication - Publication le 19 déc. 2003 au BOPI 2003-51

Café – thé. Cacao. Pain, patisserie, confiserie glaces comestibles sandwiche, pizza, biscuiterie, crêpes, sucreries, chocolat ; touts salées, aliments bio, spiritueux accompagnement un dessert ou un repas. Service de restauration alimentaire. Salon de thé. Chocolat chaud. Service traiteur.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.