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Marques déposées par BROCARD Jean-Michel
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ISOHALT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISOHALT
BROCARD Jean-Michel, Isol Limousin

Numéro de dépôt :
1111661
Date de dépôt :
30/10/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ISOHALT

Déposée le 30 octobre 1979 par BROCARD Jean-Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ISOHALT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BROCARD Jean-Michel, Isol Limousin domicilié(e) Le Dognon 87200 SAINT-JUNIEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CUER. - France.

La marque ISOHALT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1111661.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 21

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque ISOHALT est expirée depuis le 30 octobre 1989.


BROCARD Jean-Michel, Isol Limousin - Le Dognon 87200 SAINT-JUNIEN - France


CABINET CUER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-020

Survitre, dispositif de second vitrage isolant avec barrette déshydratante pour chassis vitré.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.