Marque expirée - Marque en non vigueur

INDEMODABLE
BROCANTEO SARL

Numéro de dépôt :
3489141
Date de dépôt :
20/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/03/2017
INDEMODABLE de BROCANTEO

Présentation de la marque INDEMODABLE

Déposée le 20 mars 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BROCANTEO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INDEMODABLE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BROCANTEO domicilié(e) 5 rue de la passerelle,92150 SURESNES - 92150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 014 389 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Nathalie OUVRÉ BROCANTEO domicilié(e) 5 rue de la passerelle,92150 SURESNES - 92150 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INDEMODABLE est expirée depuis le 20 mars 2017.

BROCANTEO a également déposé les autres marques suivantes : BROCANTEO


BROCANTEO SARL - 5 rue de la passerelle,92150 SURESNES - 92150 - France - SIREN 481014389


Mme Nathalie OUVRÉ BROCANTEO - 5 rue de la passerelle,92150 SURESNES - 92150 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-34

Publication - Publication le 27 avr. 2007 au BOPI 2007-17

– meubles, glaces, cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique ; cintres ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; siège ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

– tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de bain à l'exception de l'habillement, linge de table non en papier.

– jeux, jouets ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; raquettes ; rembourrages de protection (parties d'habillement) de sport décoration de Noël à l'exception des articles d'éclairage.