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Marques déposées par BROCA Stephane
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YUL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YUL
BROCA Stephane

Numéro de dépôt :
3124938
Date de dépôt :
09/10/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/10/2011
YUL de BROCA Stephane

Présentation de la marque YUL

Déposée le 9 octobre 2001 par BROCA Stephane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « YUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-46 du 16 novembre 2001.

Le déposant est BROCA Stephane, domicilié(e) 563, Avenue du pyla, 40600 Biscarrosse plage - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BROCA STEPHANE - France.

La marque YUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3124938.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YUL est expirée depuis le 9 octobre 2011.


BROCA Stephane - 563, Avenue du pyla, 40600 Biscarrosse plage - France


BROCA STEPHANE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-11

Publication - Publication le 16 nov. 2001 au BOPI 2001-46

T-shirts, sweats shirts, shorts, vestes, pantalons, chemises, gilets, chaussettes, pulls, blousons, robes, jupes, chapellerie, casquettes, bonnets, chapeau.