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Marques déposées par BROC Yannick
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karma sutra
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

karma sutra
BROC Yannick
DOYER Anne

Numéro de dépôt :
3763143
Date de dépôt :
31/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/08/2020
karma sutra de BROC Yannick

Présentation de la marque karma sutra

Déposée le 31 août 2010 par BROC Yannick et DOYER Anne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « karma sutra » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-38 du 24 septembre 2010.

Les déposants sont BROC Yannick domicilié(e) 23 rue de verdun - 54200 - TOUL - France et DOYER Anne domicilié(e) 11 Rue de la Corderie - 17530 - ARVERT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BROC Yannick domicilié(e) 23 rue de verdun - 54200 - TOUL - France.

La marque karma sutra a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3763143.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque karma sutra est expirée depuis le 31 août 2020.


BROC Yannick - 23 rue de verdun - 54200 - TOUL - France

DOYER Anne - 11 Rue de la Corderie - 17530 - ARVERT - France


BROC Yannick - 23 rue de verdun - 54200 - TOUL - France


Publication - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Enregistrement avec modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Vêtements, chaussures, chapellerie ; sous-vêtements.