Déposée le 6 janvier 1986 par BROADAKER COMPANY LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PIVOTELLI »
Le déposant est BROADAKER COMPANY LIMITED domicilié(e) Church Road, St Sampsons Guernesey Channel Islands,ROYAUME UNI (dossier no 2301922) - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES domicilié(e) 36 Rue de Saint Pétersbourg,75008 PARIS (dossier no 2301922) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PIVOTELLI est expirée depuis le 6 janvier 2016.
BROADAKER COMPANY LIMITED - Church Road, St Sampsons Guernesey Channel Islands,ROYAUME UNI (dossier no 2301922) - Royaume-Uni
CABINET ORES - 36 Rue de Saint Pétersbourg,75008 PARIS (dossier no 2301922) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2005 n°2301922 - Publication au BOPI 2005-11-30
Renouvellement sans limitation n°2057929 - Publication au BOPI 1995-51
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-24
Consoles murales, de préférence orientables grâce à un mécanisme à rotule, en particulier pour postes récepteurs de télévision.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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