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Marques déposées par BRL
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AQUA NOTITIA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

AQUA NOTITIA
BRL

Numéro de dépôt :
4402848
Date de dépôt :
08/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/11/2027
AQUA NOTITIA de BRL

Présentation de la marque AQUA NOTITIA

Déposée par voie électronique le 8 novembre 2017 par BRL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AQUA NOTITIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-48 du 1 décembre 2017.

Le déposant est BRL domicilié(e) 1105 Avenue Président Mendès-France - 30000 - Nîmes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL Société d'Avocats, Madame Marie-Hélène CARRIERE domicilié(e) Zone Aéroportuaire Montpellier Méditerranée - 34130 - MAUGUIO - France.

La marque AQUA NOTITIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4402848.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUA NOTITIA arrivera à expiration en date du 8 novembre 2027.

BRL a également déposé les autres marques suivantes : BRL , B R L , BRL GROUPE , BRL GROUP


BRL - 1105 Avenue Président Mendès-France - 30000 - Nîmes - France


FIDAL Société d'Avocats, Madame Marie-Hélène CARRIERE - Zone Aéroportuaire Montpellier Méditerranée - 34130 - MAUGUIO - France


Publication - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12

Programmes d’ordinateurs, logiciels informatiques et bases de données ; tous les produits ci-dessus en relation avec la gestion des ressources en eau et des risques liés à l’eau ;

Télécommunication ; transmission de messages et d’images assistées par ordinateur ; transfert d’informations et de données par le biais de réseaux informatiques et d’Internet ; transmission d’informations et de données en ligne à partir de bases de données informatiques ou Internet ; tous les services ci-dessus en relation avec la gestion des ressources en eau et des risques liés à l’eau ;

Formation, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, publications de livres et textes sur la gestion des ressources en eau et des risques liés à l’eau ;

Conception, développement, mise à jour et maintenance de logiciels informatiques ; conception et développement de base de données électroniques ; services et conseils scientifiques; tous les services ci-dessus en relation avec la gestion des ressources en eau et des risques liés à l’eau.