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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BRL Exploitation
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Gé Eau Web
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Gé Eau Web
BRL Exploitation, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3850258
Date de dépôt :
28/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2021
Gé Eau Web de BRL Exploitation

Présentation de la marque Gé Eau Web

Déposée le 28 juillet 2011 par la Société Anonyme (SA) BRL Exploitation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Gé Eau Web » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-34 du 26 août 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRL Exploitation domicilié(e) 1105, Avenue Président Pierre Mendès-France, BP 94001 - 30001 - NIMES Cedex 5 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 350 568 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Marie-Hélène CARRIERE, FIDAL, Société d'Avocats domicilié(e) “ Le Thalès ”, 887, rue Henri Becquerel, CS 89517 - 34960 - MONTPELLIER CEDEX 2 - France.

La marque Gé Eau Web a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3850258.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Gé Eau Web est expirée depuis le 28 juillet 2021.

BRL Exploitation a également déposé les autres marques suivantes : MICREAU , Concert'Eau , GE EAU , BORN&EAU , BRL EXPLOITATION , Gé Eau Pat , Born&Eau , Gé Eau Graf , GE EAU PAT , GE EAU GRAF


BRL Exploitation, Société Anonyme - 1105, Avenue Président Pierre Mendès-France, BP 94001 - 30001 - NIMES Cedex 5 - France - SIREN 391350568


Maître Marie-Hélène CARRIERE, FIDAL, Société d'Avocats - “ Le Thalès ”, 887, rue Henri Becquerel, CS 89517 - 34960 - MONTPELLIER CEDEX 2 - France


Publication - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Enregistrement avec modification - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Administration commerciale ; prestations d'informations statistiques commerciales à savoir établissement de statistiques commerciales.

Compilation et mise à disposition (transmission) d'informations commerciales ; services de mise à disposition (transmission) d'informations, y compris en ligne, en matière de gestion et administration ; fourniture d'accès en ligne à des bases de données informatiques ; fourniture d'accès à des données par Internet ; fourniture d'accès à des plateformes électroniques de communication et d'information sur Internet ; services de télécommunication fournis par le biais de plateformes et portails sur Internet et d'autres supports ; transfert d'informations et de données par le biais de réseaux informatiques et d'Internet ; mise à disposition (transmission) d'informations et de données en ligne à partir d'une base de données informatique ou Internet.

Adduction d'eau ; approvisionnement en eau et distribution d'eau ; distribution des eaux ; services d'entreprises de services publics sous forme de distribution d'eau.

Conception et développement de bases de données électroniques.