BRL ESPACES NATURELS, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
4020069
Date de dépôt :
08/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
08/07/2023
Présentation de la marque BRL Espaces Naturels
Déposée le 8 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRL ESPACES NATURELS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « BRL Espaces Naturels » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-32 du 9 août 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRL ESPACES NATURELS domicilié(e) 1105 Avenue Président Pierre Mendès-France - 30000 - NIMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 484 755 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Société d'Avocats, Mme CARRIERE Marie-Hélène domicilié(e) Zone Aéroportuaire de Montpellier Méditerranée, CS 20020 - 34137 - MAUGUIO CEDEX - France.
La marque BRL Espaces Naturels a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4020069.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BRL ESPACES NATURELS, Société par actions simplifiée - 1105 Avenue Président Pierre Mendès-France - 30000 - NIMES - France - SIREN 391484755
FIDAL, Société d'Avocats, Mme CARRIERE Marie-Hélène - Zone Aéroportuaire de Montpellier Méditerranée, CS 20020 - 34137 - MAUGUIO CEDEX - France
Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32
Enregistrement avec modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45
Appareils et installations de distribution d'eau ; appareils et installations pour l'épuration et l'assainissement de l'eau ; installations de conduites d'eau et d'ouvrages hydrauliques ; appareils et installations pour l'irrigation et l'arrosage ;
Constructions, aménagements et réparations de constructions permanentes ; à savoir : d'édifices, de routes, d'ouvrages hydrauliques, de barrages, d'aqueducs, de dispositifs d'irrigation et de systèmes d'arrosage, d'installations de distribution d'eau, de réseaux d'adduction d'eau, d'installations d'assainissement de l'eau ; services de forage de puits ; travaux du génie civil ; services d'informations, de conseils en matière de construction d'ouvrages hydrauliques et de distribution d'eau ; services de supervision (direction) de travaux de construction ;
Services de transport, de stockage, de distribution d'eau, d'adduction d'eau, d'approvisionnement et d'alimentation d'eau ; services d'informations, de conseils en matière de distribution d'eau ;
Services de traitement de l'eau ; services de purification, d'épuration et d'assainissement de l'eau, services de traitement et de transformation des déchets ; services de recyclage d'ordures et de déchets ; services d'informations sur le traitement de l'eau et sur le traitement et la transformation des déchets ;
Formation, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, publications de livres et textes sur la distribution de l'eau, l'assainissement de l'eau, l'irrigation, la protection de l'environnement, l'économie d'énergie, la préservation des ressources naturelles en eau et les énergies nouvelles ;
Travaux d'ingénieurs ; services d'ingénierie ; services d'étude et de conception de projets techniques ; recherches et conseils en matière de protection de l'environnement et en matière d'économie d'énergie et des ressources naturelles en eau ; recherches techniques et conseils en économie sur les énergies nouvelles ; services d'études de projets techniques spécialisés dans les domaines liés à l'eau et à l'environnement et à la préservation de la biodiversité végétale et animale ; établissement de plans en matière d'aménagement, de développement, et de mise en valeur du territoire ; évaluations environnementales rendues par des ingénieurs ; établissement de plans pour la construction et de plans de réseaux d'irrigation et d'arrosage ; conseils, analyses et études hydrauliques et géologiques ; services d'essais de matériaux ; services d'analyses chimiques ; services de consultation architecturale ; étude et conception d'aménagements paysagers ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services de pépiniéristes et de production de végétaux d'ornements ; services d'entretiens de jardins, d'espaces verts et d'espaces libres ; services d'aménagements paysagers ; services d'aménagement d'espaces naturels, de forêts et d'espaces ruraux ; services de destruction de mauvaises herbes ; services de jardinage et services de jardiniers paysagistes.
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