DOMAINE PASSEDIEU
Présentation de la marque DOMAINE PASSEDIEU
Déposée le 11 décembre 1990 par BRIVOT-BROUSSE Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « DOMAINE PASSEDIEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE PASSEDIEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1634874.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE PASSEDIEU est expirée depuis le 11 décembre 2020.
Demande de renouvellement le 4 août 2010 n°2448251 - Publication au BOPI 2010-08-04
Renouvellement sans limitation le 8 décembre 2000 n°2187639 - Publication au BOPI 2000-12-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-22
Inscription le 8 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°543238 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2010-12-08
Inscription le 8 décembre 2010 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°543237 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2010-12-08
Renouvellement sans limitation le 8 décembre 2010 n°2457546 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2010-12-08
Inscription le 6 juillet 2011 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°553143 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-06