Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BRITVIC
BRITVIC SOFT DRINKS LIMITED, société de droit britannique

Numéro de dépôt :
1198740
Date de dépôt :
17/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/03/2022

Présentation de la marque BRITVIC

Déposée le 17 mars 1982 par la société étrangère BRITVIC SOFT DRINKS LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRITVIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère BRITVIC SOFT DRINKS LIMITED domicilié(e) Britvic House, Broomfield Road Chelmsford, ESSEX CM1 1TU - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque BRITVIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1198740.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BRITVIC est expirée depuis le 17 mars 2022.

BRITVIC SOFT DRINKS LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : HUNTS , (Marque figurative) , BRITVIC 55 , TANGO , H , TOP DECK


BRITVIC SOFT DRINKS LIMITED, société de droit britannique - Britvic House, Broomfield Road Chelmsford, ESSEX CM1 1TU - Royaume-Uni


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Renouvellement sans limitation n°2002227 - Publication au BOPI 1993-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-32

Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2001 n°2210218 - Publication au BOPI 2001-11-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-46

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-17

Inscription - Concession de licence n°499 - Publication au BOPI

Inscription le 28 mars 2006 - renonciation partielle n°431064 - Publication au BOPI 2006-03-28

Inscription - Concession de licence n°130829 - Publication au BOPI

Inscription le 26 octobre 1994 - Transmission de propriété n°178333 - Publication au BOPI 1994-10-26

Inscription le 26 octobre 1994 - Transmission de propriété n°178333 - Publication au BOPI 1994-10-26

Inscription le 13 octobre 2003 - renonciation partielle n°379555 - Publication au BOPI 2003-10-13

Inscription le 29 août 1996 - Transmission totale de propriété n°205470 - Publication au BOPI 1996-08-29

Renouvellement avec limitation le 24 octobre 2011 n°2482697 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-10-24

Fruits et légumes conservés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.