Déposée le 14 septembre 1992 par BRITTON SECURITY PACKAGING LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « POLYLOPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-38 du 30 octobre 1992.
Le déposant est BRITTON SECURITY PACKAGING LIMITED, domicilié(e) Société Britannique, Skerne Road, Oakesway Business Park HARTLEPOOL, TS24 ORH,GRANDE-BRETAGNE (dossier no 2227805) - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FABER domicilié(e) 35 rue de Berne,75008 PARIS (dossier no 2227805) - 75008 - France.
La marque POLYLOPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92433714.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque POLYLOPE est expirée depuis le 14 septembre 2012.
BRITTON SECURITY PACKAGING LIMITED - Société Britannique, Skerne Road, Oakesway Business Park HARTLEPOOL, TS24 ORH,GRANDE-BRETAGNE (dossier no 2227805) - Royaume-Uni
CABINET FABER - 35 rue de Berne,75008 PARIS (dossier no 2227805) - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-07
Inscription le 17 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°273872 - Publication au BOPI 1999-03-17
Inscription le 16 décembre 2002 - Changement d'adresse n°361361 - Publication au BOPI 2002-12-16
Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2002 n°2227805 - Publication au BOPI 2002-09-13
Publication - Publication le 30 oct. 1992 au BOPI 1992-38
Machines; machines pour l'emballage; machines pour la fabrication et la fermeture de sacs en matières plastiques; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres). Sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques; articles de papeterie; pellicules en matières plastiques pour l'emballage; enveloppes (papeterie); papier; carton; produits de l'imprimerie; journaux; magazines; livres; articles pour reliures; photographies; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie; matériel pour les artistes; pinceaux; matériel d'instruction et d'éducation (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie.Produits en matières plastiques mi-ouvrés, dont plaques, feuilles et baguettes; matières à calfeutrer; matières d'emballage en matières plastiques; matières à isoler, dont feutres pour l'isolation, papier isolant, bandes et rubans isolants
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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