Présentation de la marque BIO PAR NATURE, CELTE PAR HERITAGE
Déposée par voie électronique le 4 janvier 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRITT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BIO PAR NATURE, CELTE PAR HERITAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-04 du 29 janvier 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRITT domicilié(e) Pont Minaouët, Lieu-dit Kerouel - 29910 - TREGUNC - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 671 749 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mme. Isabelle COTONNEC domicilié(e) 4 Rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.
La marque BIO PAR NATURE, CELTE PAR HERITAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4237715.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO PAR NATURE, CELTE PAR HERITAGE arrivera à expiration en date du 4 janvier 2026.
BRITT a également déposé les autres marques suivantes : BRITT FRANCE
BRITT, Société par Actions Simplifiée - Pont Minaouët, Lieu-dit Kerouel - 29910 - TREGUNC - France - SIREN 418671749
IPSIDE, Mme. Isabelle COTONNEC - 4 Rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France
Publication - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04
Enregistrement sans modification - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17
Inscription le 3 février 2020 - Constitution de gage n°783307 - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-02-03
Porcelaine et faïence ; chopes à bière ; verres à boire ; gobelets ; gobelets en papier ou matières plastiques ; bouteilles ; carafes ; cruches ; gourdes ; récipients à boire ; boîtes à biscuits ; boîtes en verre ; bonbonnes ; bonbonnières ; plateaux à servir ; services à café ; services à apéritifs, à vin, à liqueurs ; dessous de carafes, de verres, non en papier et autres que linge de table ; figurines (statuettes) en porcelaine, terre cuite ou en verre ; ouvre-bouteilles ; plats ; services (vaisselles) ; tire-bouchons ;
Bières ; bières sans alcool ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; nectars de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons sans alcool ; boissons énergétiques ; apéritifs sans alcool ; cocktails sans alcool ; limonades ; sodas ; préparations pour faire des liqueurs ; tous les produits étant issus de l'agriculture biologique ou fabriqués à partir de produits issus de l'agriculture biologique ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières), cidres, digestifs (alcool et liqueurs), vin, spiritueux ; tous les produits étant issus de l'agriculture biologique ou fabriqués à base de produits issus de l'agriculture biologique.
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