Marque enregistrée - Marque en non vigueur

X CAR
Monsieur BRITON Eric

Numéro de dépôt :
3132727
Date de dépôt :
22/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2011
X CAR de BRITON Eric

Présentation de la marque X CAR

Déposée le 22 novembre 2001 par monsieur BRITON Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « X CAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-52 du 28 décembre 2001.

Le déposant est monsieur BRITON Eric domicilié(e) 9/10 rue Joseph Bara, 75006 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Olivier RAMOUL Avocat domicilié(e) 24, rue de Navarin 75009 PARIS - France.

La marque X CAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3132727.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque X CAR est expirée depuis le 22 novembre 2011.


Monsieur BRITON Eric - 9/10 rue Joseph Bara, 75006 Paris - France


Maître Olivier RAMOUL Avocat - 24, rue de Navarin 75009 PARIS - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2002-50

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-17

Publication - Publication le 28 déc. 2001 au BOPI 2001-52

Transport, location, location partagée de véhicules.