Déposée le 20 novembre 1990 par BRITISH TELECOMMUNICATIONS (société britannique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « GLOBAL NETWORK SERVICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est BRITISH TELECOMMUNICATIONS (société britannique), domicilié(e) 81, Newgate Street, LONDRES EC1A 7AJ ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY - France.
La marque GLOBAL NETWORK SERVICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1658712.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-40
Appareils et instruments électriques, électroniques, optiques, électro-optiques, de surveillance (autre que surveillance in vivo), de radio, de télévision, de surveillance électrique, de test (autre que test in vivo), de contrôle, de signalisation (inspection), d'appels radio, de radio-téléphone et d'enseignement;installation de télécommunications, appareils et instruments de télécommunications, appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images;câbles pour la transmission de signaux électriques ou optiques;antennes;guides d'ondes, ces produits étant des composants électroniques;appareils et instruments électroniques tous destinés au traitement, à l'enregistrement, la transmission, la réception ou l'impression de données;ordinateurs;micro-processeurs;appareils et instruments d'encodage et de décodage;machines à calculer;disques, bandes, cartes et conducteurs tous étant des supports de données magnétiques;disques, bandes et cartes, tous étant des supports de données optiques;logiciels pour ordinateurs, programmes encodés pour ordinateurs et pour appareils de traitement de données;claviers, émetteurs-récepteurs et contrôleurs;stations de satellites terrestres;pièces détachées pour tous ces produits.Services de télécommunication, de télécopie, de télex, de téléphone, de télégramme, de recueil de messages et de transmission;services de transmission, de stockage et de traitement de données et d'information par des moyens électroniques, par ordinateur, par câble, par radio, par appels-radio par téléscripteur, par télélettre, par courrier électronique, par télécopie, par télévision, par micro-ondes, par rayon laser ou par satallite de télécommunication;services de transmission, de fourniture ou d'affichage de données pour les entreprises ou à des particuliers à partir de banques de données stockées sur ordinateurs;services de radiodiffusion ou transmission de programmes de radio ou de télévision;services d'information en ligne ou connectées; services internationaux de transmission de données publiques entre systèmes informatiques organisés en réseau
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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