Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SATSTREAM
BRITISH TELECOMMUNICATIONS public limited company (Société Britannique)

Numéro de dépôt :
1256964
Date de dépôt :
10/01/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/01/2004

Présentation de la marque SATSTREAM

Déposée le 10 janvier 1984 par BRITISH TELECOMMUNICATIONS public limited company (Société Britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SATSTREAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BRITISH TELECOMMUNICATIONS public limited company (Société Britannique), domicilié(e) 81 Newgate Street LONDRES EC1A 7AJ ROYAUME-UNI (dossier no 2027892) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2027892) - France.

La marque SATSTREAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1256964.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SATSTREAM est expirée depuis le 10 janvier 2004.

BRITISH TELECOMMUNICATIONS public limited company (Société Britannique a également déposé les autres marques suivantes : MERIXA , LINIBANK , LINISPEAK , (Marque figurative) , BT VISION TECHNOLOGY , SATNET , QUEUECENTRE , LINITEXT , C-SAT , CITYDIRECT


BRITISH TELECOMMUNICATIONS public limited company (Société Britannique) - 81 Newgate Street LONDRES EC1A 7AJ ROYAUME-UNI (dossier no 2027892) - Royaume-Uni


CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2027892) - France


Renouvellement sans limitation le 7 janvier 1994 n°2027892 - Publication au BOPI 1994-01-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-22

Inscription - Transmission de propriété n°25656 - Publication au BOPI

Installations électriques et électroniques, appareils et instruments de surveillance, appareils et instruments de contrôle et de stockage de l'information électronique;appareils et instruments de radio, radio téléphone, télévision, pour l'enregistrement et la reproduction du son, de transmission électronique de l'information, de télécommunications, de signalisation, de contrôle (inspection), d'essais optiques, d'enseignement, pour le traitement électronique de l'information ou de mise en mémoire;appareils à perforer (coder) des bandes de papier et appareils de lecture (décodage) en utilisation avec ceux-ci;ordinateurs, programmes d'ordinateur enregistrés sur bandes magnétiques, disques magnétiques, ou cartes perforées.Papier, articles en papier, articles en carton, matériels pour l'enregistrement de programmes d'ordinateur et l'enregistrement de l'information;produits de l'imprimerie, publications, livres, papeterie, matériel d'instruction ou d'enseignement;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), parties et accessoires, non compris dans d'autres classes de tous les produits précités. Communications.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.