Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INFOMOTION
BRITISH TELECOMMUNICATIONS public limited company, une société de droit britannique

Numéro de dépôt :
97705425
Date de dépôt :
21/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/11/2007

Présentation de la marque INFOMOTION

Déposée le 21 novembre 1997 par la société étrangère BRITISH TELECOMMUNICATIONS public limited company auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INFOMOTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-52 du 26 décembre 1997.

Le déposant est la société étrangère BRITISH TELECOMMUNICATIONS public limited company domicilié(e) 81 Newgate Street, London EC1A, 7AJ ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS Avocats à la Cour - France.

La marque INFOMOTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97705425.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INFOMOTION est expirée depuis le 21 novembre 2007.

BRITISH TELECOMMUNICATIONS public limited company a également déposé les autres marques suivantes : MERIXA , LINIBANK , LINISPEAK , (Marque figurative) , BT VISION TECHNOLOGY , SATSTREAM , SATNET , QUEUECENTRE , LINITEXT , C-SAT


BRITISH TELECOMMUNICATIONS public limited company, une société de droit britannique - 81 Newgate Street, London EC1A, 7AJ ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


GILBEY de HAAS Avocats à la Cour - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-18

Publication - Publication le 26 déc. 1997 au BOPI 1997-52

Installations, appareils, instruments et circuits pour les télécommunications, la communication de données, et les communications électroniques; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la réception, le traitement et la reproduction du son, des images et/ou des données; appareils et instruments électroniques pour le traitement, la saisie, le stockage, la transmission, la réception, I'affichage et/ou l'impression des données; ordinateurs; appareils et instruments électroniques pour la transmission, l'affichage, la réception, le stockage et la recherche des informations électroniques; microprocesseurs; disques, bandes, cartes et fils tous étant des supports de données électroniques, magnétiques, électromagnétiques, optiques et/ou éléctro-optiques; programmes codés pour les ordinateurs et les appareils de traitement de texte et de télécommunications; appareils et instruments électroniques pour accéder aux informations en-ligne; appareils et instruments audiovisuels; appareils, instruments, circuits et composants électriques et électroniques pour utilisation avec les ordinateurs, les appareils de traitement de données et/ou les réseaux de communications. Services de télécommunications

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.