BRITISH TELECOMMUNICATIONS public limited company, une société britannique
Numéro de dépôt :
1583872
Date de dépôt :
28/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/03/2010
Présentation de la marque CONCERT
Déposée le 28 mars 1990 par la société BRITISH TELECOMMUNICATIONS public limited company
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CONCERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société BRITISH TELECOMMUNICATIONS public limited company domicilié(e) 81 Newgate Street, London EC1A 7AJ, ROYAUME UNI (dossier no 2159109) - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS Avocats à la Cour domicilié(e) (dossier no 2159109) - France.
La marque CONCERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1583872.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BRITISH TELECOMMUNICATIONS public limited company, une société britannique - 81 Newgate Street, London EC1A 7AJ, ROYAUME UNI (dossier no 2159109) - Royaume-Uni
GILBEY de HAAS Avocats à la Cour - (dossier no 2159109) - France
Renouvellement sans limitation le 16 février 2000 n°2159109 - Publication au BOPI 2000-02-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-37
Inscription le 21 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237255 - Publication au BOPI 1997-05-21
Inscription le 21 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237254 - Publication au BOPI 1997-05-21
Inscription le 28 août 1995 - Transmission de propriété n°188800 - Publication au BOPI 1995-08-28
Appareils et instruments électroniques pour le traitement, le prélèvement, l'enregistrement, le stockage, la transmission, la réception ou l'impression de données;ordinateurs, microprocesseurs, appareils et instruments de codage et de décodage;logiciels;disques, bandes, cartes et fils constituant des supports magnétiques de données;disques, bandes et cartes constituant des supports de données sous forme optique;programmes pour ordinateurs et pour appareils de traitement de données sur tous supports; pièces détachées pour les produits ci-dessus
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