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Marques déposées par la société étrangère BRITISH TELECOMMUNICATIONS Public Limited Company
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C-SAT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

C-SAT
BRITISH TELECOMMUNICATIONS Public Limited Company, (une société de droit britannique)

Numéro de dépôt :
1626427
Date de dépôt :
08/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/11/2010

Présentation de la marque C-SAT

Déposée le 8 novembre 1990 par la société étrangère BRITISH TELECOMMUNICATIONS Public Limited Company auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C-SAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère BRITISH TELECOMMUNICATIONS Public Limited Company domicilié(e) 81 Newgate Street, LONDRES, EC1A 7AJ, GRANDE BRETAGNE (dossier no 2185490) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD domicilié(e) (dossier no 2185490) - France.

La marque C-SAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1626427.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque C-SAT est expirée depuis le 8 novembre 2010.

BRITISH TELECOMMUNICATIONS Public Limited Company a également déposé les autres marques suivantes : MERIXA , LINIBANK , LINISPEAK , (Marque figurative) , BT VISION TECHNOLOGY , SATSTREAM , SATNET , QUEUECENTRE , LINITEXT , CITYDIRECT


BRITISH TELECOMMUNICATIONS Public Limited Company, (une société de droit britannique) - 81 Newgate Street, LONDRES, EC1A 7AJ, GRANDE BRETAGNE (dossier no 2185490) - Royaume-Uni


Cabinet PLASSERAUD - (dossier no 2185490) - France


Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2000 n°2185490 - Publication au BOPI 2000-11-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-16

Inscription le 5 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°334215 - Publication au BOPI 2001-11-05

Services de télécommunication, télécopie, télex, téléphone, télégramme, collecte et transmission de messages.Transmission de données et d'informations par voie électronique, par ordinateur, par câble, par radio, par radio messagerie, par téléimprimeur, par télélettre, par courrier électronique, par télécopieur, par satellite de communication ou par faisceau laser; transmission, fourniture, affichage d'informations à utilisation commerciale ou domestique à partir d'une banque de données