Déposée le 12 août 1985 par BRITISH TELECOMMUNICATIONS PUBLIC LIMITED COMPANY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BRITISH TELECOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est BRITISH TELECOMMUNICATIONS PUBLIC LIMITED COMPANY, domicilié(e) 81, Newgate Street LONDRES EC1A 7AJ ROYAUME-UNI (dossier no 2052853) - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) (dossier no 2052853) - France.
La marque BRITISH TELECOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1320107.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BRITISH TELECOMMUNICATIONS PUBLIC LIMITED COMPANY - 81, Newgate Street LONDRES EC1A 7AJ ROYAUME-UNI (dossier no 2052853) - Royaume-Uni
CABINET PLASSERAUD - (dossier no 2052853) - France
Renouvellement sans limitation le 2 août 1995 n°2052853 - Publication au BOPI 1995-08-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-05
Installations, appareils et instruments électriques, électroniques, électro-optiques et optiques, appareils et instruments de contrôle, de radio, de télévision, de commande, d'essai, de signalisation, de surveillance, de recherche par radio, de radiotéléphone, de télécommunications et d'enseignement, appareils et instruments d'enregistrement, de retransmission, de mémorisation, de réception, de transmission ou reproduction de signaux visuels ou sonores, câbles et fils, guides d'ondes, antennes, appareils et instruments, tous destinés au traitement, à l'enregistrement, au stockage, à la transmission ou réception de données, ordinateurs, micro-processeurs, machines de bureaux, appareils et instruments de codage et de décodage, supports magnétiques d'informations, disques d'enregistrement, programmes codés pour ordinateur et pour appareils de traitement de l'information, programmes d'ordinateurs.Papier et articles en papier, carton et articles en carton, produits de l'imprimerie, publications, livres, papeterie, matériel d'instruction ou d'enseignement, annuaires, matériels pour l'enregistrement de programmes d'ordinateurs et l'enregistrement de l'information;machines à écrire et articles de bureaux, parties et accessoires, non compris dans d'autres classes de tous les produits précités. Services de communication, services d'information, en particulier par moyens visuels.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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