Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
BRITISH TELECOMMUNICATIONS PLC Société de droit britannique

Numéro de dépôt :
96614081
Date de dépôt :
04/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/03/2006

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 4 mars 1996 par la société étrangère BRITISH TELECOMMUNICATIONS PLC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-15 du 12 avril 1996.

Le déposant est la société étrangère BRITISH TELECOMMUNICATIONS PLC domicilié(e) 81 Newgate Street, London EC1A 7AJ ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS Avocats à la Cour - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96614081.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 4 mars 2006.

BRITISH TELECOMMUNICATIONS PLC a également déposé les autres marques suivantes : OTIAN , CONCERT , C'EST LE MOMENT D'EN PARLER , ONT YME , BRITISH TELECOM , BT TYMNET , TOUCHDOWN , TYMNET , C - CLUB , KILOSTREAM


BRITISH TELECOMMUNICATIONS PLC Société de droit britannique - 81 Newgate Street, London EC1A 7AJ ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


GILBEY de HAAS Avocats à la Cour - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-46

Publication - Publication le 12 avr. 1996 au BOPI 1996-15

Appareils et instruments de télécommunication, de communication de données et de communications électroniques; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la réception, le traitement ou la reproduction de sons, d'images et / ou de données; appareils et instruments électroniques pour le traitement, l'identification, le stockage, la transmission, la réception, l'affichage et/ou l'impression de données; ordinateurs ; appareils et instruments d'encodage et de décodage; tableau de message et tableau d'affichage d'informations électroniques; appareils et instruments pour la transmission, l'affichage, la réception, le stockage et la recherche d'informations électroniques; microprocesseurs; appareils et instruments pour le traitement, la reconnaissance et la synthèse de la parole; appareils et instruments pour la traduction; cartes de connexion électroniques; appareils et instruments de transmission vidéo de textes ; interfaces électroniques ; appareils répondeurs électroniques; appareils et instruments électroniques pour le suivi, l'identification et la localisation de véhicules ; calculatrices électroniques; supports de données, disques, bandes, cartes et fils électroniques, magnétiques,électromagnétiques, optiques et/ou électro-optiques ; logiciels enregistrés électroniques ou pour ordinateurs ; programmes d'ordinateurs encodés pour ordinateurs et pour appareils de traitement de données et de télécommunications ; claviers, imprimantes et appareils de commande ; terminaux de données; appareils et instruments de diagnostic électroniques (non à usage médical); appareils et instruments de navigation; appareils et instruments pour les transactions financières et les commerciales électroniques; appareils et instruments électroniques pour l'accès en-ligne à distance ; appareils et instruments audiovisuels ; appareils et instruments pour les conférences vidéo, et les conférences téléphoniques ; appareils et instruments d'affichage visuel ; appareils et instruments électroniques, pour la consultation de répondeurs et/ou pour l'accès aux services de télécommunications ; appareils, instruments, circuits et composantes électriques et électroniques, utilisés avec des composantes, avec les ordinateurs, appareils de traitement de données et/ou de réseaux de communications ; scanneurs électriques ou électroniques; mémoires électroniques ; planches de circuits électroniques ;bases de données enregistrées sur supports électroniques, magnétiques, optiques ou électromagnétiques . Services de télécommunications, et en particulier services de télécommunications par l'intermédiaire de terminaux et de réseaux informatiques, et services téléphoniques.Services de divertissement ; services d'organisation de compétitions, de concours et de tournois dans le domaine des jeux et du divertissement, y compris services d'organisation de jeux, de compétitions, de tournois et de concours interactifs par l'intermédiaire de réseaux de télécommunications et/ou d'ordinateurs; services d'informations, d'assistance et de conseils relatifs aux ser vices de divertissement susvisés

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.