BRITISH TELECOMMUNICATIONS PLC Société de droit britannique
Numéro de dépôt :
94534308
Date de dépôt :
30/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/08/2004
Présentation de la marque ITS
Déposée le 30 août 1994 par la société étrangère BRITISH TELECOMMUNICATIONS PLC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-41 du 14 octobre 1994.
Le déposant est la société étrangère BRITISH TELECOMMUNICATIONS PLC domicilié(e) 81 Newgate Street, London EC1A 7AJ ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS Avocats à la Cour - France.
La marque ITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94534308.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BRITISH TELECOMMUNICATIONS PLC Société de droit britannique - 81 Newgate Street, London EC1A 7AJ ROYAUME-UNI - Royaume-Uni
GILBEY de HAAS Avocats à la Cour - France
Inscription le 23 avril 2003 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°369538 - Publication au BOPI 2003-04-23
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-08
Publication - Publication le 14 oct. 1994 au BOPI 1994-41
Appareils, instruments et circuits de télécommunication, de communication à distance de données, de communications par micro-ondes et de communications électroniques; appareils et instruments de contrôle, de surveillance, de signalisation, de mesure, de vérification (surveillance) et d'apprentissage, tous ces appareils fonctionnant par câble, par satellite, par électricité ou par électronique, ou par des moyens optiques ou électro-optiques; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la réception, le traitement et la reproduction du son, des images ou des données; câbles, conduits et conducteurs, pour la transmission de signaux électriques, électroniques, optiques ou de télécommunication; appareils et instruments électroniques pour le traitement, l'enregistrement, le stockage, la transmission, la réception, l'affichage ou l'impression de données; ordinateurs; appareils et instruments électroniques, pour la gestion et l'analyse de performance de réseaux et de circuits de télécommunications ou de communication de données; composantes et circuits électroniques, pour le traitement, l'encodage, le décodage de signaux et/ou de données électroniques ou optiques; appareils et instruments d'encodage et de décodage; convertisseurs analogique à numérique, et numérique à analogique; appareils et instruments, pour la transmission, l'affichage, la réception, le stockage et la recherche d'informations électroniques; micro-processeurs, appareils et circuits électriques et électroniques, notamment relais; cartes de connexion électroniques; appareils et instruments de vidéographie interactive, interfaces électroniques; disques, bandes, cartes ou fils, servant de véhicules de données électroniques, magnétiques; électromagnétiques, optiques ou électro-optiques; logiciels informatiques et électroniques; programmes encodés pour ordinateurs et pour appareils de traitement de données et de télécommunication; claviers, imprimantes et postes de contrôle; terminaux de données; appareils et instruments de diagnostics électroniques; appareils et instruments pour les transactions financières électroniques et les transactions électroniques; appareils et instruments électroniques pour l'accès à distance à des informations en-ligne, appareils et instruments audiovisuels; appareils et instruments d'affichage visuel; appareils, instruments, circuits et composantes électriques et électroniques, destinés à être utilisés avec des ordinateurs, des appareils de traitement de données, et des réseaux de télécommunications; appareils et instruments de balayage électronique; scanneur; mémoires électroniques; planches de circuits électroniques; appareils et supports électroniques, magnétiques, électromagnétiques, optiques et électro-optiques pour l'enregistrement de données
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