BRITISH TELECOMMUNICATIONS plc Société de droit britannique
Numéro de dépôt :
94521196
Date de dépôt :
20/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/05/2004
Présentation de la marque CONCERT
Déposée le 20 mai 1994 par la société étrangère BRITISH TELECOMMUNICATIONS plc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CONCERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-26 du 1 juillet 1994.
Le déposant est la société étrangère BRITISH TELECOMMUNICATIONS plc domicilié(e) 81 Newgate Street, London EC1A 7AJ ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS Avocats à la Cour - France.
La marque CONCERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94521196.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BRITISH TELECOMMUNICATIONS plc Société de droit britannique - 81 Newgate Street, London EC1A 7AJ ROYAUME-UNI - Royaume-Uni
GILBEY de HAAS Avocats à la Cour - France
Inscription le 17 mai 2004 - Erratum;Transmission totale de propriété n°392711 - Publication au BOPI 2004-05-17
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-48
Inscription le 21 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237254 - Publication au BOPI 1997-05-21
Inscription le 12 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°317733 - Publication au BOPI 2001-03-12
Inscription le 12 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°317732 - Publication au BOPI 2001-03-12
Inscription le 21 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237255 - Publication au BOPI 1997-05-21
Publication - Publication le 1 juil. 1994 au BOPI 1994-26
Appareils et instruments électriques, électroniques, optiques, électro-optiques, de surveillance (autre que surveillance in vivo), de contrôle électrique, de vérification (autre que vérification in vivo), de signalisation, de mesure, de supervision et de formation; appareils, installations et instruments de télécommunications; appareils pour l'enregistrement, la transmission, le traitement et la reproduction du son et de l'image; câbles et conduits pour la transmission de signaux électriques, de télécommunication; ou optiques; antennes; guides d'ondes servant de composantes électroniques ou de télécommunications appareils et instruments électroniques pour le traitement, l'enregistrement, le stockage, la transmission, la réception et l'impression de données; ordinateurs; microprocesseurs; appareils et instruments pour la gestion et l'analyse de performance de réseaux et de circuits de télécommunications et de communications de données; appareils et instruments d'encodage et de décodage; disques, bandes, cartes et fils servant de supports magnétiques; disques, bandes et cartes servant de supports optiques; logiciels; programmes encodés pour ordinateurs et appareils de traitement dedonnées; claviers, moniteurs et contrôleurs
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